Catégorie : Gestion des créances

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Que faire en cas de chèque sans provision ?

Émission d'un chèque sans provision

Que faire en cas de chèque sans provision ?

Recevoir un chèque sans provision peut se révéler être une mauvaise expérience avec votre client, en plus de pouvoir entraîner des frais supplémentaires pour votre entreprise : En clair, de quoi mettre en péril votre relation commerciale. Mais qu’est-ce qu’un chèque sans provision et comment réagir si on y fait face ?

Cet article vise à expliquer ce qu’est un chèque sans provision, comment réagir lorsqu’on y fait face et quelles sont les démarches légales qui pourraient vous être utiles avant d’avoir recours au recouvrement de créances pour récupérer votre dû de ce chèque impayé.

Que faire en cas de chèque sans provision ?

Le Chèque sans provision : qu’est-ce que c’est ?

Définition et implications légales

On appelle “chèque sans provision” un chèque émis par une personne qui ne dispose pas des fonds nécessaires sur son compte bancaire afin de pouvoir couvrir le montant qui est inscrit sur le chèque.

Cette situation, également désignée sous le terme d’insuffisance de provision n’est pas sans conséquence : elle engage des procédures légales spécifiques autant pour l’émetteur que pour le bénéficiaire du chèque.

Émettre des chèques sans provision peut entraîner des sanctions allant de simples frais supplémentaires, jusqu’à des poursuites judiciaires, et peut même mener à un blocage de compte ou une interdiction d’émettre de nouveaux chèques. 

Quelles conséquences pour l'émetteur et le destinataire ?

Un chèque rejeté pour défaut de provision peut avoir des conséquences autant significatives pour la personne recevant le chèque que celle qui l’envoie.

Du point de vue de l’émetteur : L’émission d’un chèque sans provision peut mener à des sanctions financières tels des frais bancaires élevés, et peut même aller jusqu’à une possible interdiction bancaire inscrite au fichier central des chèques ( FCC ).

Dans le cas où l’émetteur du chèque serait un professionnel, là aussi la réputation de son entreprise pourrait elle aussi venir à en prendre un coup.

Pour le destinataire : Le rejet du chèque pour défaut de provision entraîne dans un premier temps l’absence du paiement initialement attendu mais aussi des frais de rejet. La question se pose alors : qui paye les frais de rejet ? Généralement, ces frais sont imputés au destinataire du chèque, mais des recours existent pour récupérer ces coûts auprès de l’émetteur en ajoutant des frais supplémentaires lors de la régularisation pour compenser cela.

Que faire si on reçoit un chèque sans provision ?

Recevoir un chèque sans provision met le bénéficiaire de celui-ci dans une mauvaise posture, ce qui nécessite donc une action à la fois rapide et réfléchie. Voici la démarche à suivre pour régulariser au mieux cette situation et assurer un encaissement efficace.

compte sans provision

Reprendre contact avec l’émetteur

La première étape faisant suite à la réception d’un chèque sans provision consiste à reprendre contact avec l’émetteur. Dans la plupart des cas, il ne s’agit pas forcément d’une action volontaire mais plus souvent d’une erreur ou d’un oubli qui peut être résolu rapidement. Demandez-lui de régulariser la situation rapidement pour que chacune des deux parties n’ait plus à se préoccuper de ce souci.

⚠️ Attention : L’arnaque au chèque sans provision existe, renseignez vous sur l’émetteur et assurez vous de sa fiabilité avant d’engager tout accord. Il est crucial de vérifier si la situation financière de l’émetteur pour s’asurer qu’il n’est pas un mauvais payeur habituel.

Comment régulariser le paiement ?

La régularisation d’un chèque sans provision peut être réalisée par un autre moyen de paiement tel qu’un virement bancaire ou un paiement en espèces. Cependant, si les fonds sont de nouveau disponibles sur le compte bancaire, l’émetteur peut choisir de réémettre un nouveau chèque avec une provision suffisante.

N’oubliez pas de documenter tout accord de régularisation, si possible par écrit, afin de vous protéger pour éviter tout malentendu futur. Cette documentation est particulièrement importante dans le cadre d’une régularisation amiable.

Quel délai pour la régularisation ?

L’émetteur a 30 jours ouvrés après avoir été notifié du chèque sans provisions pour régulariser le paiement, soit en couvrant le montant, soit en proposant une alternative de paiement.

Une fois ce délai dépassé et si la situation n’a pas été régularisée, le bénéficiaire est en droit d’engager des procédures de recouvrement : Il peut faire le choix d’envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception, servant de mise en demeure ou alors de faire appel à une société spécialisée dans le recouvrement de créances.

💡 Conseil : Gardez une preuve écrite de toutes les démarches et communications. Ces documents pourront être utilisés comme preuves en cas de litige ou de procédure judiciaire. Il est essentiel de souligner que le titulaire du compte peut être sujet à des pénalités en cas de non-régularisation dans les délais impartis.

Conséquences juridiques d'un chèque sans provision

Face à un chèque sans provision, il est essentiel de connaître les implications légales pour l’émetteur et le destinataire. Nous abordons ici les droits du destinataire, les sanctions possibles pour l’émetteur, ainsi que les recours juridiques disponibles.

Quels sont vos recours si vous en encaissez un ?

Si malheureusement vous encaissez un chèque sans provision, vous pouvez commencer par notifier l’émetteur et lui demander une régularisation immédiate du paiement.

Si après votre relance rien n’y fait, vous pouvez envoyer une mise en demeure par courrier recommandé. Si malgré tout votre mise en demeure reste sans réponse, vous pouvez entamer des procédures judiciaires pour recouvrer la créance.

Quelle sanction pénale en cas de chèque sans provision ?

Dans le cas où ça serait vous qui émettez le chèque, vous pouvez encourir certaines sanctions pénales telles que :

  • Une amende pénale proportionnelle au montant du chèque.
  • Se voir être interdit bancaire, ou fiché à la Banque de France, de manière temporaire ou définitive.
  • Faire l’objet de poursuites judiciaires pour fraude.
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Injonction de payer et autres recours

Si les démarches amiables effectuées échouent, plusieurs recours juridiques peuvent être envisageables :

  • L’injonction de payer : C’est une procédure rapide et peu coûteuse permettant d’obtenir un titre exécutoire contre l’émetteur du chèque. Si vous souhaitez en savoir plus par rapport à cette procédure, nous vous conseillons notre guide complet.
  • La saisie biens : Après obtention du titre exécutoire, une saisie des biens meubles peut être intentée contre l’émetteur pour recouvrer la somme due.
  • L’appel à un service de recouvrement : L’externalisation des relances amiables peut être effectuée par une société de recouvrement spécialisée pour récupérer les fonds.

Lors de la réception d’un chèque sans provision, comme vous l’aurez compris, il est très important d’agir rapidement pour protéger vos intérêts financiers. En connaissant quels sont vos droits ainsi que les procédures engageables vous saurez réagir pour éviter les désagréments.

Que vous soyez régulièrement confronté à des chèques sans provision ou que vous faites face à une situation de ce genre pour la première fois, notre équipe d’experts est disponible pour vous accompagner. Pour toute question, n’hésitez pas à nous contacter via notre formulaire dédié afin de nous faire part de votre besoin pour trouver ensemble une solution adaptée à vos besoins pour que vous puissiez vous concentrer sur ce qui compte vraiment : la gestion de vos finances ainsi que la croissance de votre entreprise.

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Tout savoir sur le recouvrement de créances B2B

Tout savoir sur le recouvrement de créances B2B

Sommaire - La sauvegarde d'entreprise

Tout savoir sur le recouvrement de créances B2B

Lors d’échanges commerciaux, il est tout à fait commun qu’une entreprise ait affaire à une autre entreprise et non pas juste à des particuliers. Cela va dépendre de sa cible clientèle mais également de son secteur d’activité. Cependant, lorsqu’une entreprise fournit des biens ou des services et se retrouve à faire face à des mauvais payeurs, cela peut avoir des conséquences néfastes sur la santé financière de celle-ci. C’est à cet instant que le recouvrement de créances va entrer en jeu. La question désormais est de savoir comment gérer le recouvrement de créances B2B et quelles en sont les spécificités, et comment une société de recouvrement de créances comme Bye Créances peut à la fois gérer des dossiers B2B, B2C ou encore du secteur médical.

Tout savoir sur le recouvrement de créances B2B

Qu’est-ce que le recouvrement B2B ?

Lorsqu’on parle de recouvrement de créances B2B (Business To Business), on cite plus précisément le recouvrement de créances entre professionnels. Certaines conditions sont différentes par rapport au recouvrement de créances B2C, notamment en ce qui concerne les délais de paiement ainsi que les délais de prescription d’une créance commerciale. 

La première condition, et non des moindres, est que la dette soit contractée entre deux professionnels, qu’ils soient commerçants, artisans ou professionnels libéraux.

La loi LME (Loi de Modernisation de l’Économie), entrée en vigueur le 4 août 2008, encadre les relations commerciales et permet de simplifier les rapports économiques entre les professionnels. La trésorerie d’une entreprise est directement impactée par un retard de paiement, notamment lors d’une prestation ou d’un bien assurées entre deux professionnels. La loi LME vient donc encadrer les règles de paiement entre les entreprises et vient définir les délais de paiement ne pouvant être dépassés.

⚖️  Code de Commerce  Art. 410-1 C. com. – Sauf dispositions contraires figurant aux conditions de vente ou convenues entre les parties, le délai de règlement des sommes dues ne peut dépasser trente jours après la date de réception des marchandises ou d’exécution de la prestation demandée.

En d’autres termes, ce sont uniquement les conditions générales de vente ou les dispositions indiquées dans le devis qui peuvent faire varier ce délai de paiement. Autrement, celui-ci est fixé à 30 jours. Il est néanmoins fréquent que des entreprises poussent ce délai à 45 jours voir même 60 jours, puisque cela dépend de leur gestion financière ainsi que de leur besoin en fonds de roulement;

Une fois l’échéance dépassée, à J+30, J+45 ou J+60,  le retard de paiement est constaté. Le recouvrement de créances est donc possible si la créance est liquide, exigible et certaine.

Comme dans une relation client B2C, la relation B2B comporte plusieurs conditions de paiement : 

  • Paiement comptant : le mode de paiement le plus simple et le plus sûr pour le vendeur, qui implique un règlement en totalité du montant de la facture avant la livraison des biens ou des services
  • Paiement à réception : ce mode de règlement est un peu plus risqué que le paiement comptant puisque le client s’engage à régler la facture après la réception des biens ou des services
  • Paiement au délai : ce mode de règlement est le plus risqué pour le vendeur mais le plus avantageux pour le client puisque le client s’engage à régler la facture à une date fixe, généralement plus jours après la réception des biens ou des services 

Le délai de paiement court à compter de la date d’émission de la facture. 

Relancer un client professionnel

Tout comprendre sur le recouvrement des créances commerciales

Du recouvrement amiable au recouvrement judiciaire, lequel privilégier pour des créances commerciales ?

Les étapes à suivre pour le recouvrement amiable des créances sont les mêmes que pour la gestion des créances dans une relation B2C. 

  • Effectuer des relances par courrier

À l’image d’un recouvrement de créances B2C, il faut évidemment rappeler à votre client qu’il dispose d’un impayé auprès de votre entreprise. Nous vous conseillons d’effectuer 2 relances avant de passer à l’étape suivante. Cela vous permet de débuter la phase de recouvrement amiable, en tentant de trouver une solution avec l’entreprise débitrice.

  • Envoyer une lettre de mise en demeure de payer

La lettre de mise en demeure de payer fait partie intégrante d’un processus de recouvrement amiable. Néanmoins, c’est également la première étape du recouvrement judiciaire des créances si l’entreprise débitrice ne règle toujours pas son impayé. Prenez soin de garder cette lettre de mise en demeure de payer.

En complément de ces deux points, rien n’empêche de relancer l’entreprise en les contactant par téléphone afin de leur rappeler le caractère obligatoire du règlement.

Recouvrement judiciaire et recouvrement B2B

Si votre processus à l’amiable n’aboutit pas, vous pouvez passer à l’étape suivante en mettant en place une procédure de recouvrement judiciaire. Les procédures judiciaires pouvant être mises en places sont au nombre de trois : 

  • Injonction de payer

C’est une procédure simplifiée et accélérée qui va permettre de poursuivre les créances civiles et commerciales en obtenant la délivrance d’une ordonnance d’injonction de payer par la juridiction compétente. L’injonction de payer est possible à condition que la somme due soit inférieure à 5.000€. 

  • Référé-provision

Cette procédure permet d’obtenir une provision financière en attendant le jugement au fond.

  • Assignation de paiement

Cette procédure implique de saisir le tribunal de commerce pour obtenir le paiement de la créance.

Contrairement au recouvrement amiable, une procédure de recouvrement judiciaire nécessite de prendre en considération le délai de prescription de l’impayé. Lorsque la créance est commerciale, le délai de prescription n’est pas le même que celui qui est applicable dans le cadre d’un impayé en B2C. 

⚖️  Code de Commerce  Art. 110-4 C. com. – Les obligations nées à l’occasion de leur commerce entre commerçants ou entre commerçants et non commerçants se prescrivent par “cinq” ans si elles ne sont pas soumises à des prescriptions spéciales plus courtes. 

En effet, lorsqu’il s’agit d’une créance commerciale, le délai de prescription est régi par le Code de commerce et est de 5 ans. Néanmoins, une procédure de recouvrement judiciaire peut venir interrompre ou suspendre ce délai.

Comment gérer le recouvrement de créances B2B ?

Des TPE et PME peuvent ne pas avoir les ressources nécessaires pour gérer ce type de créances. Une société de recouvrement de créances est habilitée à traiter ces impayés. Notre société de recouvrement de créances s’occupe de recouvrer vos créances, qu’elles soient contractées dans un secteur B2B, B2C ou dans le secteur médical.

Les différents intervenants sont autant :

  • Les salariés : le service comptable ou commercial de l’entreprise peut être chargé de la relance des factures impayées
  • Les sociétés de recouvrement de créances : ce sont des entreprises spécialisées dans le recouvrement des créances impayées, elles peuvent vous assister dans toutes les étapes du processus de recouvrement, de la phase amiable à la phase judiciaire

Le recouvrement de créances fait partie intégrante de la gestion financière des entreprises. Face aux retards de paiement et aux impayés, les entreprises doivent être informées des modalités de recouvrement de créances dans le cadre d’une relation client B2B. Que ce soit pour une créance civile ou une créance commerciale, le processus de recouvrement commence généralement par une phase de recouvrement amiable. SI ces démarches n’aboutissent pas, le recours à des procédures judiciaires telles que l’injonction de payer, le référé-provision ou l’assignation de paiement peut être nécessaire. 

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Gérer les créances client en comptabilité

Gérer les créances client en comptabilité

Sommaire - Gestion des créances

Optimiser la gestion de vos créances client en comptabilité

Dans la comptabilité d’une entreprise, la bonne gestion des créances clients permet de garder un œil sur les sommes qui lui sont dues par ses clients. Devant généralement être payés dans les délais initialement impartis, il se peut que ceux-ci ne soient pas respectés et que des démarches de recouvrement soient mises en place.

Gérer rigoureusement ces créances clients permet à la fois de minimiser les risques de défaut de paiement, mais aussi d’avoir un meilleur prévisionnel de la trésorerie de l’entreprise.

Cet article présentera les fondamentaux de la gestion des créances clients en comptabilité et en recouvrement, mais aussi comment évaluer le risque client, quelle stratégie mettre en place, ou encore quels outils utiliser pour optimiser au mieux cette gestion des risques financiers.

Gérer les créances client en comptabilité

Tout comprendre des créances client

Définition des Créances Client

Une créance client, c’est la somme qui est due par le client à une entreprise pour l’achat d’un bien ou pour la prestation de services, qui sont en attente de paiement.

Pour qu’elle puisse être reconnue, il faut que cette créance soit certaine, liquide et exigible.

Cette créance doit être payée dès la prestation de services effectuée ou la réception d’une commande, et ce, dans un délai maximum de 60 jours à compter de la facturation, ou de 45 jours fin de mois en fonction de la date stipulée sur le contrat.

Au terme de ce délai, et si la créance n’a toujours pas été payée, elle peut alors faire l’objet de procédures de recouvrement par l’entreprise.

Importance des créances pour la trésorerie

Comptabilisées comme des actifs au bilan, ces créances représentent des fonds à recevoir, et sont donc essentielles dans la gestion financière de l’entreprise. En effet, ce retard de paiement signifie que l’entreprise attend des sommes qui ne rentrent pas dans un temps donné, ce qui représente un manque de liquidité pour l’entreprise.

✏️ À noter : Sans ces liquidités, l’entreprise peut rencontrer des difficultés pour couvrir ses propres dépenses quotidiennes, va commencer à retarder ses paiements, et ne pourra plus investir dans sa propre croissance.

Dans certains cas, certaines entreprises se verraient dans l’obligation de contracter un prêt de trésorerie pour entreprise en difficulté. Cela limitera aussi la force d’une entreprise à réaliser des placements de trésorerie.

comptabilité

Stratégies de gestion comptable des Créances Client

Mettre en œuvre certaines stratégies peut vous permettre de réduire les risques de créances clients non soldées venant impacter négativement la liquidité de votre entreprise.

Parmi celles-ci, on retrouve :

L’Évaluation du risque Client

Pour minimiser les risques, mieux vaut prévenir. En effet, évaluer la solvabilité de votre client avant toute démarche commerciale peut permettre de se faire une idée quant à sa capacité à régler ses dettes en un temps imparti.

Pour vous renseigner, il vous est possible de consulter le Registre du commerce, ou encore le Trésor public pour recueillir des informations. Cela permet à la fois de réduire les risques, tout en s’assurant de bâtir des relations commerciales plus solides.

✏️ À noter : Vous pouvez utiliser le site d’Infogreffe afin de vous renseigner sur les sociétés.

Définir vos conditions de paiement et de facturation

Pour éviter de se retrouver avec une créance qui ne pourrait être réclamée, il vaut mieux s’assurer que vos termes de paiement conclus dans votre contrat soient bien clairs et correctement rédigés. Il est important de préciser quels délais de paiement vous autorisez, ainsi que les pénalités de retard auxquelles vos clients s’exposent pour clarifier chacune des informations et éviter toute sorte de malentendus et faciliter le processus de paiement pour votre client.

Suivi des retards de paiements et relance des Impayés

Le moindre retard est à éviter, et c’est pour cela qu’il vous faudra tenir à jour un journal comptable des clients dont vous attendez toujours le paiement. N’attendez pas la fin du délai de paiement conclu dans les termes de vos contrats pour commencer à relancer vos clients. Commencez à relancer amicalement peu de temps avant l’échéance, puis avancez graduellement au fur et à mesure des relances infructueuses.

Relancez vos clients plus formellement une fois le délai dépassé puis n’hésitez pas à faire appel à une agence spécialisée dans le recouvrement de créances. Si malgré tous vos efforts rien n’y fait, il vous faudra penser à engager des procédures judiciaires.

🔎​ À savoir : Automatiser vos relances peut vous permettre de gagner en efficacité. Au contraire, personnaliser les messages joue sur la préservation de la relation client. À vous de trouver le juste milieu. En fonction de votre budget, vous pouvez essayer de trouver un logiciel de comptabilité gratuit qui vous fera gagner du temps et de l’argent.

Gérer efficacement vos créances clients en comptabilité est essentiel pour s’assurer d’avoir une trésorerie saine. Par la mise en place de ces différentes stratégies, et en adoptant des façons de faire efficaces, à la fois pour le suivi et pour vos relances, vous pourrez minimiser au mieux les retards de paiement et ainsi améliorer les liquidités disponibles pour réaliser de meilleurs placements de la trésorerie de votre entreprise.

Pour une gestion optimale de vos créances, n’hésitez pas à nous contacter. Notre équipe d’experts est prête à vous accompagner dans vos différentes relances pour recouvrer vos créances.

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Qu’est-ce qu’une créance liquide, exigible et certaine ?

recouvrement amiable et recouvrement judiciaire des créances, quelles conditions ?

Sommaire - Qu'est-ce qu'une créance liquide, exigible et certaine ?

Qu’est-ce qu’une créance liquide, exigible et certaine ?

Dans le domaine juridique, et en particulier dans le secteur du recouvrement de créances, la notion de créance liquide, exigible et certaine revêt une importance capitale, notamment lorsqu’il s’agit de recouvrer les sommes dues. Comprendre ces notions est nécessaire pour les professionnels, surtout si vous souhaitez mettre en place des procédures de recouvrement de créances. Dans cet article nous allons voir pourquoi une créance se doit d’être liquide, exigible et certaine et l’importance dans un processus de recouvrement amiable ou de recouvrement judiciaire, notamment si vous faites appel à une société de recouvrement de créances.

Qu'est-ce qu'une créance liquide, exigible et certaine ?

Qu'est-ce qu'une créance ?

La créance, au sens juridique, représente l’argent qu’une individu ou une entité, appelé le créancier, est en droit de réclamer à une autre partie, appelée débiteur. Elle constitue une dette pour le débiteur et une créance pour le créancier. Cela s’avère vrai également dans le langage comptable, puisqu’une créance est un crédit pour le créancier et une dette (débit) pour le débiteur. 

Pour engager une procédure de recouvrement amiable ou de recouvrement judiciaire, il est impératif que cette créance réponde à trois critères fondamentaux : elle doit être liquide, exigible et certaine. Si la créance ne respecte pas ces trois conditions, il est impossible de mener à bien une procédure de recouvrement de créances.

Qu'est-ce qu'une créance liquide, exigible et certaine ?

Une créance liquide

Une créance est liquide si son montant est déterminé ou déterminable. Cela signifie qu’il ne doit pas y avoir d’estimation du montant dû. Même si le montant exact n’est pas chiffré, la créance peut être considérée comme liquide si elle peut facilement être convertie en argent et donc, associée à une valeur monétaire. L’absence de détermination du montant peut entraver l’exécution forcée de la créance. Une créance peut néanmoins être considérée comme liquide même si elle n’est pas chiffrée. 

Une créance exigible

Une créance est considérée comme exigible lorsque le créancier est en mesure de demander le paiement immédiat de celle-ci. Cela intervient dès que tous les délais de paiement accordés au débiteur ont expiré. Il convient de prêter une attention particulière au délai de prescription de la créance, qui régit le cadre du recouvrement amiable et revêt une importance cruciale dans le une procédure de recouvrement judiciaire. Après la date d’échéance et avant la date de prescription, le créancier peut exiger le paiement de la créance.

Par exemple, si vous avez un contrat à exécution successive, c’est le non-paiement de la mensualité qui permettra de considérer que la créance est exigible.

🚨 Alerte ! Dans le cadre d’un contrat à exécution successive (qui s’oppose au contrat à exécution instantané), le créancier est en droit de réclamer la déchéance du terme. Ce qui rend obligatoire le paiement pour les sommes échues et à échoir.

Par exemple, si vous avez un abonnement chez Basic Fit avec un engagement de 24 mois et que vous cessez de payer au bout de 3 mois, le créancier est en mesure de vous réclamer les 21 mois restants, en y ajoutant éventuellement les pénalités de retard et les frais qui s’imputent en conséquence. Vous avez donc une dette de 21 mois en attente de règlement puisque Basic Fit peut vous demander la déchéance du terme. 

Une créance certaine

Une créance est considérée comme certaine lorsqu’elle remplit deux conditions principales. Tout d’abord, elle doit avoir une existence actuelle, ce qui signifie que la date de paiement convenu doit être dépassée. En d’autres termes, le créancier ne peut pas réclamer le paiement avant la date d’échéance convenue.

En plus de devoir être existante, la créance doit être incontestable. C’est-à-dire qu’il ne doit pas exister de contestation quant à son existence ou son montant. Pour prouver l’existence d’une créance certaine, le créancier peut s’appuyer sur des documents formels tels que des factures, des bons de commande ou des contrats. Si la créance n’est pas contestable, donc qu’elle est considérée comme certaine, et que vous respectez les deux autres conditions, vous pouvez envisager une procédure d’injonction de payer puisque celle-ci est non-contradictoire. 

Quelle importance dans une procédure de recouvrement de créances ?

Le respect des critères de liquidité, d’exigibilité et de certitude doit être considéré avant d’entamer toute procédure de recouvrement de créances, notamment auprès d’une société de recouvrement de créances. En effet, ce sont ces critères qui vont déterminer la recevabilité d’une action en justice visant à recouvrer les créances. Avant d’entamer une quelconque procédure judiciaire, il incombe au créancier de s’assurer que sa créance répond à ces trois conditions.

⚠️ Attention ! Vous devez prendre en considération que pour effectuer une procédure judiciaire, vous devez être droit dans vos bottes en ce qui concerne le délai de prescription. Ce délai de prescription est de 2 ans en matière de prestation de service et consommation, 5 ans entre commerçant, 5 ans en droit commun et 10 ans lorsqu’il s’agit de la prescription en recouvrement judiciaire. Il est donc nécessaire de savoir à partir de quand ce délai commence à courir.

Il faut savoir également que ce délai de prescription peut être suspendu ou interrompu, notamment s’il y a un paiement effectué de la part du débiteur, une reconnaissance de dette, des mesures d’exécution forcée ou encore l’introduction d’une procédure judiciaire. Pour en savoir plus, rendez-vous sur notre article sur le délai de prescription.

Dans le cadre d’une procédure de recouvrement judiciaire, le cumul de ces trois critères permet d’envoyer une mise en demeure au débiteur et, si nécessaire, d’entamer des démarches juridiques pour récupérer l’impayé. Il convient que si la prestation à l’origine de la créance est sujette à un litige, il est possible que la créance ne soit pas considérée comme certaine. 

Comprendre ce qu’est une créance liquide, exigible et certaine est essentiel en tant que créancier, en particulier lorsqu’il s’agit de faire appel à une société de recouvrement de créances pour récupérer les impayés. Ces trois critères déterminent la recevabilité d’une action en justice. En respectant ces conditions et en prenant les mesures appropriées pour le recouvrement des créances, les créanciers peuvent maximiser leurs chances de récupérer les sommes qui leur sont dues. 

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Qu’est-ce qu’une créance douteuse en comptabilité ?

Créance client

Sommaire - Qu'est-ce qu'une créance douteuse en comptabilité ?

Qu'est-ce qu'une créance douteuse en comptabilité ?

En comptabilité, plusieurs termes servent à identifier la gestion du poste client. Les créances clients sont au cœur de la santé financière d’une entreprise. Il arrive néanmoins que certaines d’entre elles deviennent des créances douteuses, malgré la mise en place d’une procédure de recouvrement amiable ou de recouvrement judiciaire, mettant à mal la solidité du bilan comptable. Comment éviter les créances douteuses ? Comment le recouvrement de créances peut permettre d’optimiser mon bilan comptable ? Quel rôle peut avoir une société de recouvrement de créances sur les créances douteuses et la gestion du poste client ? Quand est-ce qu’une créance peut être considérée comme douteuse ?  On vous dit tout !

Qu'est-ce qu'une créance douteuse en comptabilité ?

Une créance douteuse, c'est quoi ?

Une créance douteuse est une créance client dont le recouvrement devient incertain en raison de divers facteurs. Une créance douteuse est spécifiquement le cas de figure où une entreprise est incertaine quant à la possibilité de recouvrer le montant dû de l’impayé. En d’autres termes, il s’agit d’une somme d’argent que doit un client (débiteur) à une entreprise, mais pour laquelle des doutes persistent quant à sa récupération complète. Cela peut être de multiples retards de paiement de la part du client débiteur, des difficultés financières rencontrées par celui-ci ou encore une défaillance de l’entreprise en elle-même.

✏️ À noter : Quelle est la différence entre créance douteuse et créance litigieuse ? Attention à ne pas confondre créance douteuse et créance litigieuse. La créance douteuse reste liquide, exigible et certaine, là où la créance litigieuse est justement contestée par votre client débiteur. Ces créances peuvent rapidement affecter le bilan comptable d’une entreprise, compromettant sa trésorerie.

L’exemple le plus simple pour la créance litigieuse est lorsque vous envoyez une facture à votre client et que celui-ci conteste la validité de la facture. Dans ce cas la créance devient litigieuse.

🕵️ Exemple : Admettons qu’un individu dépose un dossier de surendettement car il n’arrive plus à faire face à ses dettes. Après avoir échangé avec lui, vous vous rendez compte que la situation est irrémédiablement compromise : il n’est pas solvable. En effet, ses revenus sont insuffisants pour faire face à ses dettes accumulées. Alors, la créance doit être placée comme étant une créance douteuse. 

Gérer une créance douteuse

Une gestion adaptée des créances clients nécessite une compréhension approfondie du bilan comptable de l’entreprise. En amont, vous devez vous assurez que les factures sont correctement enregistrées et que les retards de paiement peuvent être identifiés rapidement pour prévenir d’une situation compromettante. 

Le recouvrement de créances, que ce soit le recouvrement amiable ou le recouvrement judiciaire, peut intervenir dans la minimisation de l’impact d’une créance pouvant potentiellement devenir douteuse. Cela implique d’externaliser la gestion du poste client auprès d’une société de recouvrement de créances dans le but d’effectuer les relances des factures impayées, les négociations de délais ou encore voir les différents recours à des mesures plus formelles comme le passage en procédure contentieuse. 

L’intervention d’une société de recouvrement de créances dans la gestion d’une créance douteuse peut donc se faire de deux manières : 

  • Par voie amiable : la société de recouvrement de créances va tenter de négocier un arrangement avec le débiteur afin qu’il règle sa dette. 
  • Par voie judiciaire : Si la négociation amiable échoue, la société de recouvrement de créances peut engager une procédure de recouvrement judiciaire afin d’obtenir le paiement de la créance. Elle peut passer par voie de référé, par une injonction de payer ou encore par une assignation devant le tribunal. 

Dans le cadre de l’intervention d’une société de recouvrement de créances, le champ d’action sur une créance douteuse est large. Elle peut contacter le débiteur pour lui rappeler sa dette et lui proposer un arrangement de paiement, mener une enquête approfondie sur le débiteur pour identifier ses biens ainsi que ses revenus ou encore engager une procédure judiciaire pour celui-ci.

Comment enregistrer une créance douteuse dans mon bilan comptable ?

Le bilan comptable de votre entreprise est le premier élément impacté par une créance douteuse. Si il s’avère qu’après l’intervention d’une société de recouvrement la facture reste impayée, vous devez suivre les étapes suivantes : 

  1. Déterminer si la créance est effectivement douteuse en évaluant plusieurs facteurs : la situation financière de votre client débiteur, le montant de la créance, la durée de l’impayé et les éléments en faveur du recouvrement de créances
  2. Créer une provision pour dépréciation des créances clients. La provision pour dépréciation des créances clients est une charge qui va vous permettre de provisionner les créances douteuses.
  3. Transférer les créances douteuses comme suivant : vous devez débiter le compte 416 “Clients douteux ou litigieux” et vous devez créditer le compte 411 “Créances clients”

Pour rappel, pour qu’une créance client soit comptabilisée, 3 conditions doivent être remplies : 

  • L’exécution de la prestation de services ou la livraison du bien doit avoir eu lieu
  • La facture correspondant à la prestation ou aux biens livrés doit avoir été émise et acceptée par le client
  • Le client doit être identifiable (dont l’identité est connue par l’entreprise)

🕵️ Exemple : Admettons que vous ayez, dans votre entreprise, une créance de 10 000€ auprès d’un client qui rencontre des difficultés financières. Vous estimez que le risque de non-recouvrement de la créance est de 50%. Dans ce cas vous devez enregistrer la créance comme suivant :

La provision pour dépréciation des créances de 5000€ sera déduite du résultat de l’exercice. Si la créance est finalement recouvrée, la provision sera annulée.

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Le montant des créances clients est un indicateur important de la santé financière d’une entreprise. Un montant élevé de créances clients peut indiquer que l’entreprise a des difficultés à collecter ses paiements ce qui nuit à sa liquidité, en d’autres termes ayant un impact négatif sur la capacité de l’entreprise à faire face à ses obligations à court terme.

La gestion des créances douteuses est une composante à considérer dans la santé financière de votre entreprise. Vous devez obligatoirement l’inscrire dans votre bilan comptable. Cependant, vous pouvez mettre en place des stratégies de recouvrement de créances dès que vous sentez le vent tourner pour votre impayé. Si vous souhaitez en savoir davantage sur le bilan comptable, rendez-vous sur notre article sur la définition et la composition du bilan comptable.

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Comment optimiser sa trésorerie pour maîtriser l’imprévu ?

Gestion de trésorerie - recouvrement de créances

Sommaire - Gestion des créances

Comment optimiser sa trésorerie pour maîtriser l’imprévu ?

La trésorerie, véritable indicateur de la santé financière d’une entreprise, joue un rôle essentiel pour assurer le succès de celle-ci. Cette trésorerie, est constituée de liquidités, sommes disponibles quasi immédiatement, reflétant la capacité de l’entreprise à faire face à ses engagements.

Si vous souhaitez apprendre à maîtriser les imprévus pouvant subvenir et à optimiser votre trésorerie via de recouvrement de créances se charge dans cet article de vous définir l’importance de cette trésorerie pour la pérennité de votre activité commerciale, de vous mettre à disposition le calcul de trésorerie nette sans oublier la conception d’un tableau de flux de trésorerie.

Maîtriser l'imprévu et optimiser sa trésorerie

Comprendre la trésorerie

Définition et importance de la trésorerie

La trésorerie représente la santé financière de votre entreprise. Celle-ci détient des disponibilités, représentées par les ressources financières qui sont immédiatement mobilisables, c’est-à-dire : ses liquidités et ses équivalents de liquidités.

Pour simplifier, il s’agit des fonds disponibles que l’entreprise détient immédiatement.

Cette trésorerie permet à l’entreprise de réaliser des opérations courantes comme payer ses fournisseurs, ses employés, rembourser ses dettes ou encore investir dans de nouveaux projets.

Une gestion efficace de cette trésorerie permet de maintenir un équilibre financier entre les entrées et sorties d’argent, s’assurant ainsi que l’entreprise dispose de la trésorerie nécessaire pour ses opérations quotidiennes.

✏️ À noter : Le solde de trésorerie peut s’avérer être déficitaire, ce qui indique un manque de liquidités : une situation financière à éviter autant que possible pour garantir la pérennité de l’entreprise.

Trésorerie nette : concept et calcul

La trésorerie nette est un indicateur offrant une vision encore plus précise des liquidités disponibles d’une entreprise : ce sont les fonds que l’entreprise peut mobiliser dès qu’elle en a besoin.

Le calcul est simple, il suffit de soustraire les dettes à sa trésorerie brute.

💡 La formule est la suivante :

Trésorerie Nette = Disponibilités – Dettes financières

Ce calcul de trésorerie nette est un bon moyen pour évaluer la capacité d’une entreprise à répondre à ses engagements financiers.

Planifier sa trésorerie

Si la gestion de trésorerie est une chose, établir un plan de trésorerie complet permettant le suivi en temps réel est tout aussi important et n’est surtout pas à négliger. Ce plan est essentiel pour un prévisionnel solide et nous verrons ensuite l’importance du tableau de flux de trésorerie qui l’accompagne.

Planifier sa trésorerie

Pourquoi mettre en place un plan de trésorerie ?

Le plan de trésorerie recense l’ensemble des entrées et sorties de fonds au cours de l’année.

Une planification comme celle-ci permet de prévoir les encaissements et décaissements futurs et ainsi prévoir les excédents ou déficits de liquidités.

La mise en place d’un plan de trésorerie offre différents avantages tels que :

  • La prévision des flux de trésorerie. Pour anticiper les éventuelles pénuries ou excédents de liquidités, facilitant ainsi la gestion des investissements ou emprunts.
  • Le contrôle des dépenses. En surveillant de près les entrées et sorties, il sera plus facile d’ajuster le budget en conséquence.
  • La prise de décisions stratégiques. Une vision plus claire et précise des finances permet de prendre des décisions stratégiques plus éclairées.

Élaboration du tableau de flux de trésorerie

Pour optimiser la gestion de votre trésorerie, nous vous conseillons d’inclure dans votre plan l’élaboration d’un tableau de flux de trésorerie. Ce tableau offre une représentation visuelle claire des mouvements financiers de l’entreprise sur une année divisée en deux parties distinctes : les entrées et sorties d’argent.

Tableau de flux de trésorerie

Cet outil de pilotage stratégique vous permettra de mieux visualiser les liquidités disponibles et ainsi analyser la dynamique des flux financiers de l’entreprise.

Grâce à cette vue d’ensemble qu’offre le tableau de flux de trésorerie, vous serez en mesure de planifier judicieusement vos dépenses pour décider au mieux de vos investissements.

Quelle stratégie pour gérer les imprévus et optimiser votre trésorerie ?

Parce qu’un imprévu arrive, comme son nom l’indique, de manière inattendue, il faut savoir se préparer à toute éventualité pouvant affecter les finances de l’entreprise.

  • Prévoir une réserve de trésorerie assez adaptée :

Il est important de trouver le juste milieu entre avoir une trésorerie excessive, qui immobilise trop de fonds qui auraient pu être investis ailleurs, et une trésorerie insuffisante, qui ne serait pas suffisante pour couvrir certaines dépenses imprévues. Un fonds de secours correctement dimensionné et adapté aux besoins de l’entreprise est primordial.

  • Établir et mettre à jour ses plans de trésorerie :

 Une gestion proactive de votre trésorerie, à l’aide de plans régulièrement actualisés, permet d’adapter en temps réel les dépenses et d’anticiper les possibles imprévus. C’est une habitude à prendre qui vise à réduire le temps consacré à la construction de nouvelles prévisions pour préférer garder la base à jour.

  • Prévoyez différents scénarios probables : 

Anticiper certaines situations permet de réduire au maximum le temps de réaction lorsqu’un problème est rencontré, permet de garantir une meilleure gestion des ressources financières.

  • Automatisez vos processus de paiements : 

Utiliser des logiciels de gestion de trésorerie et de CRM peut améliorer l’efficacité et réduire les erreurs humaines tout en gardant le contrôle sur votre trésorerie. Investir dans des technologies avancées peut permettre de réduire les dépenses et d’aider à prendre de meilleures décisions sans jamais compromettre la qualité ou la productivité.

  • Réadapter vos conditions de paiement : 

S’il vous est possible de le faire, négociez d’un côté avec vos fournisseurs pour prolonger les délais de paiement, mais aussi avec vos clients pour tenter de les raccourcir afin d’améliorer au mieux votre flux de trésorerie.

  • Gérez rigoureusement le recouvrement de vos créances :

Assurez-vous d’être payé en temps et en heure par vos clients pour éviter au maximum les retards de paiements, qui peuvent être nuisibles pour votre trésorerie. Faites tout de même attention à préserver votre relation client en situation d’impayé, comme le conseille un de nos précédents articles.

La maîtrise et l’optimisation de la trésorerie ne se limitent pas seulement à se prévenir des risques en gérant rigoureusement ses fonds. Mais c’est aussi savoir identifier et saisir les opportunités pour réussir à faire croître drastiquement l’entreprise.

📺 À ne pas rater : Découvrez notre podcast sur la gestion de votre trésorerie en moins de 4 minutes sur notre chaine youtube!

Comme souligné tout au long de cet article, il important d’avoir une vision complète sur la trésorerie de son entreprise et pouvoir anticiper chacune des entrées et sorties afin de savoir par exemple à quel moment placer les excédents de trésorerie disponibles.

Bien souvent, c’est grâce à des optimisations comme celles-ci qui feront la différence entre le succès et l’échec d’une entreprise. Si vous souhaitez en savoir plus sur la gestion de trésorerie et l’optimisation de celle-ci par le recouvrement de vos créances, n’hésitez pas à nous contacter !

Une trésorerie optimisée est essentielle pour préparer l’entreprise aux imprévus et maintenir sa stabilité financière.

Le suivi rigoureux des flux de trésorerie, l’automatisation des paiements et une bonne gestion des créances peuvent permettre d’améliorer la trésorerie de l’entreprise.

Avoir une trésorerie négative peut limiter les capacités d’investissement, entraîner des difficultés financières voire compromettre la crédibilité de l’entreprise.